<\/p>\r\n
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ou \u00ab\u00a0CGV) constituent le contrat de vente conclu entre le Client et Advance Paris (tels que d\u00e9finis ci-apr\u00e8s). Les termes et conditions qui y sont d\u00e9cris constituent les termes et conditions de la vente, sauf cas particuliers express\u00e9ment notifi\u00e9s comme tels.\u00a0<\/b><\/p>\r\n
Les CGV applicables sont celles pr\u00e9sentes sur le site internet d\u2019Advance Paris au jour de l\u2019achat d\u2019un Produit Advance Paris (tel que d\u00e9finis ci-apr\u00e8s). Ces CGV peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment par Advance Paris sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire de notifier le Client. Il appartient au Client de lire et s\u2019informer des pr\u00e9sentes CGV lors de tout achat sur le site Advance Paris. <\/span>En achetant un Produit, le Client reconnait et admet avoir lu ces CGV et les accepter sans r\u00e9serve.\u00a0<\/span><\/p>\r\n \u00a0<\/b><\/p>\r\n 1 D\u00e9finitions.<\/b><\/p>\r\n Dans les pr\u00e9sentes CGV, les termes ci-dessous auront la d\u00e9finition ci-apr\u00e8s indiqu\u00e9e. <\/b>Les termes ci-apr\u00e8s d\u00e9finis inclus le singulier ou le pluriel selon qu\u2019ils sont respectivement d\u00e9finis au pluriel ou au singulier.\u00a0\u00a0<\/b><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Client<\/b>\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0<\/span>vous<\/b>\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0<\/span>votre<\/b>\u00a0\u00bb : Personne physique achetant des Produits vendus par Advance Paris.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Consommateur<\/b>\u00a0\u00bb : Personne achetant des Produits pour son usage priv\u00e9, personnel et non commercial.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Advance Paris<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Le vendeur du Produit, tel qu\u2019identifi\u00e9 sur votre facture et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le Prestataire.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Produits Advance Paris\u00a0<\/b>\u00bb\u00a0: Produits mat\u00e9riels \u00e9lectroniques portant la marque Advance Paris ou Advance Acoustic achet\u00e9s sur le pr\u00e9sent Site internet.\u00a0<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Mat\u00e9riels Int\u00e9gr\u00e9s<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Produits Tiers et\/ou produits sp\u00e9cifi\u00e9s et\/ou fournis par le Client.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Proforma<\/b>\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0<\/span>Devis\u00a0<\/b>\u00bb, \u00ab\u00a0<\/span>Proforma SAV<\/b>\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0<\/span>Devis SA<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Offre de prix ou de service envoy\u00e9 par Advance Paris<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Confirmation de commande<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Accus\u00e9 de r\u00e9ception de votre commande envoy\u00e9 par Advance Paris (si il y a lieu)<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Bon<\/b> de<\/b> livraison<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Document accompagnant la livraison et d\u00e9crivant les r\u00e9f\u00e9rences et quantit\u00e9s livr\u00e9es.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Facture<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Finalisation de l\u2019acte de vente.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Prix<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Prix de vente indiqu\u00e9 sur les pages produits du site Advance Paris.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Produit<\/b>\u00a0\u00bb\u00a0: Bien d\u00e9crit dans les documents commerciaux. Peut inclure des Produits Advance Acoustic, des Produits Tiers et\/ou une Offre de Services.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Prestataires<\/b>\u00a0\u00bb : Prestataires de services agr\u00e9\u00e9s par Advance Paris.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Produits Tiers<\/b>\u00a0\u00bb : tous produits non marqu\u00e9s Advance Acoustic ou Advance Paris.<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Logiciels<\/b>\u00a0\u00bb : logiciels d\u2019exploitation et\/ou logiciels applicatifs\u00a0 et\/ou logiciels de mise \u00e0 jour<\/span><\/p>\r\n \u00ab\u00a0<\/span>Services<\/b>\u00a0\u00bb : prestations de services ou de support technique effectu\u00e9es par Advance Paris Sarl ou le Prestataire.<\/span><\/p>\r\n 2 Champ d\u2019application.<\/b><\/p>\r\n Le pr\u00e9sent contrat s’applique aux ventes et aux services propos\u00e9s effectu\u00e9es par Advance Paris au profit d\u2019un Client sans limite de temps ou d\u2019espace g\u00e9ographique.<\/span><\/p>\r\n 3 Devis, Proforma, Devis SAV, Proforma SAV et Commandes .<\/b><\/p>\r\n Seuls les Devis, Proforma, Devis SAV, Proforma SAV et commandes \u00e9crits sont valables et uniquement pendant la dur\u00e9e qui y est indiqu\u00e9e. En l\u2019absence d\u2019indication de dur\u00e9e de validit\u00e9, la dur\u00e9e est de 10 jours.\u00a0<\/span><\/p>\r\n Les <\/span>commandes peuvent \u00eatre pass\u00e9es sur Internet via le pr\u00e9sent site internet, par t\u00e9l\u00e9phone, courrier ou fax. En raison de notre la politique de mise <\/span>\u00e0 jour continue d\u2019Advance Paris, les Produits peuvent \u00eatre modifi\u00e9s sans avis pr\u00e9alable, mais nous Advance Paris vous assures des <\/span>fonctionnalit\u00e9s et performances au moins \u00e9quivalentes.<\/span><\/p>\r\n 4 Prix et conditions de paiement.<\/b><\/p>\r\n Les Prix des Produits et Offre de services, les taxes aff\u00e9rentes, frais de port, d\u2019assurance et d\u2019installation sont<\/span><\/p>\r\n \u00a0indiqu\u00e9s sur les <\/span>Devis, Proforma, Devis SAV, Proforma SAV et\/ou <\/b>documents de type devis, proforma, devis sav, proforma sav, confirmation de Ccommande et<\/span><\/p>\r\n \u00a0facture. Les variations de taux de change, frais douaniers, d’assurance, de transport et co\u00fbts d’achat des<\/span><\/p>\r\n \u00a0composants et Services peuvent nous conduire Advance Paris \u00e0 ajuster les Pprix en cons\u00e9quence.\u00a0<\/span><\/p>\r\n Le <\/span>paiement des factures s\u2019effectue \u00e0 la commande ou, si nous l\u2019acceptons, par Advance Paris et sur d\u00e9rogation, dans les un d\u00e9lai de 30 jours suivant la date de facture.<\/span><\/p>\r\n Le <\/span>respect des dates d\u00e9lais de paiement est une condition essentielle du Contrat. Advance Paris peut pourra suspendre les <\/span>livraisons ou Services jusqu’au complet paiement complet du prix de la commande en cause.\u00a0<\/span><\/p>\r\n Si vous payez en retardEn cas de retard de paiement, les <\/span>frais de recouvrement seront \u00e0 votre la charge du Client et vous nous devrez des p\u00e9nalit\u00e9s de retards sur le montant d\u00fb exigibles par Advance Paris et \u00e0 la charge du Client sur le montant d\u00fb seront , calcul\u00e9es sur la <\/span>base de dix fois le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal. <\/span>Les paiements par PayPal et\/ou cartes de paiement ou de cr\u00e9dit sont accept\u00e9s sous r\u00e9serve d\u2019encaissement d\u00e9finitif.<\/span><\/p>\r\n 5 Livraison-Propri\u00e9t\u00e9-Risques.<\/b><\/p>\r\n La propri\u00e9t\u00e9 des Produits reste celle d\u2019Advance Paris jusqu\u2019au complet paiement du Prix et est transf\u00e9r\u00e9e au Client une fois le paiement complet du Prix effectu\u00e9. Jusqu\u2019alors, il appartient au Client d\u2019assurer les Produits sans les modifier ou les mettre en gage et Advance Paris pourra demander leur restitution.\u00a0<\/span><\/p>\r\n Si le Client refuse la livraison sans l\u2019accord d\u2019Advance Paris, le Client devra payer les frais et pertes r\u00e9sultant souffert par Advance Paris, y compris les frais d\u2019entreposage jusqu\u2019\u00e0 ce que le Client accepte la livraison. <\/span>Le transfert des risques li\u00e9s au Produit a lieu lors de la livraison du Produit.\u00a0 <\/span>Tout colis manquant ou endommag\u00e9 doit \u00eatre mentionn\u00e9 sur le bon de livraison et avant de signer celui-ci.<\/span><\/p>\r\n 6 Acceptation.<\/b> Le Client doit inspecter et v\u00e9rifier les colis ainsi que l\u2019\u00e9tat des Produits lors de la livraison et indiquer au transporteur toutes r\u00e9serves justifi\u00e9es, par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception dans les quatorze jours ouvrables apr\u00e8s livraison.\u00a0<\/span><\/p>\r\n Si les Produits livr\u00e9s ne sont pas conformes en nature ou en quantit\u00e9 au descriptif du Bon de livraison, le Client doit adresser \u00e0 Advance Paris, par \u00e9crit, ses \u00e9ventuelles r\u00e9clamations dans les quatre (4) jours suivant le jour de la livraison \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0:\u00a0<\/span><\/p>\r\n Advance Paris<\/span><\/p>\r\n 13 Rue du coq gaulois<\/span><\/p>\r\n 77170 Brie-Comte-Robert<\/span><\/p>\r\n Si le retour du Produit est accept\u00e9 par Advance Paris, le Client devra le remettre dans son emballage d\u2019origine, en y incluant le bon de retour fournis, inscrire le N\u00b0 de retour bien visible sur un suremballage et y joindre la preuve d\u2019achat. Les frais de retour seront support\u00e9s par le Client.<\/span><\/p>\r\n 7 Garantie.<\/b><\/p>\r\n Les Produits b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une garantie de 24 mois, hors pi\u00e8ces d\u2019usure, pour les produits et mat\u00e9riels \u00e9lectroniques, 60 mois pour les enceintes acoustiques passives et 90 jours pour les pi\u00e8ces de rechange, apr\u00e8s la date de livraison.\u00a0<\/span><\/p>\r\n En cas de d\u00e9faut pendant la p\u00e9riode de garantie pr\u00e9cit\u00e9e, Advance Paris s\u2019engage \u00e0 r\u00e9parer ou remplacer le Produit dans un d\u00e9lai raisonnable compte tenu de la complexit\u00e9 du probl\u00e8me, de la disponibilit\u00e9 <\/span>des pi\u00e8ces et des informations communiqu\u00e9es par le Client.\u00a0<\/span><\/p>\r\n Advance Paris fabrique les Produits en utilisant des composants neufs ou \u00e9quivalents, conform\u00e9ment aux pratiques industrielles. Les pi\u00e8ces de rechanges sont neuves ou reconditionn\u00e9es. La garantie Advance Paris est donn\u00e9e en lieu et place de toute autre garantie quelle qu’elle soit, et ce dans toute la mesure autoris\u00e9e par la loi.\u00a0 <\/span>Advance Paris peut r\u00e9viser les modalit\u00e9s de garantie de temps \u00e0 autre. Ces modifications ne s\u2019appliquent pas aux Produits command\u00e9s avant la date de changement.\u00a0<\/span>Toutes pi\u00e8ces indispensables \u00e0 l\u2019utilisation des Produits livr\u00e9s seront disponibles pour les Consommateurs pendant trois ans \u00e0 compter de leur livraison.<\/span><\/p>\r\n Cette garantie ne couvre pas :\u00a0<\/span><\/p>\r\n Ces exclusions ne font pas obstacle \u00e0 la garantie des vices cach\u00e9s pr\u00e9vue aux articles 1641 et suivants du Code Civil lorsque le Produit est vendu \u00e0 un Consommateur.<\/span><\/p>\r\n 8 Service apr\u00e8s-vente.<\/b><\/p>\r\n Les Services apr\u00e8s-vente peuvent \u00eatre fournis par Advance Paris ou ses Prestataires. Les d\u00e9lais d\u2019intervention sont estimatifs.\u00a0<\/span><\/p>\r\n 9 Responsabilit\u00e9.<\/b><\/p>\r\n A l\u2019exclusion de la faute lourde d\u2019Advance Paris et de la r\u00e9paration des dommages corporels, la responsabilit\u00e9 <\/span>d\u2019Advance Paris est limit\u00e9e, toutes causes confondues, \u00e0 une somme qui, en l\u2019absence de stipulation diff\u00e9rente du contrat, est plafonn\u00e9e \u00e0 cinquante pour cent hors taxes (50% HT) des sommes encaiss\u00e9es au titre de la fourniture des Produits ou des Services au jour de la r\u00e9clamation.\u00a0<\/span><\/p>\r\n Seuls les dommages caus\u00e9s au Produit vici\u00e9 seront susceptibles d\u2019\u00eatre indemnis\u00e9s, \u00e0 la condition que l\u2019action en responsabilit\u00e9 soit exerc\u00e9e pendant la p\u00e9riode de garantie telle que d\u00e9finie \u00e0 l\u2019article 7 et \u00e0 l\u2019exclusion des dommages caus\u00e9s aux autres biens du Client et des tiers. Le Client renonce tant en son nom qu’au nom de ses assureurs \u00e0 tout recours contre Advance Paris et ses assureurs. le Client garantit Advance Paris de toute r\u00e9clamation qui pourrait \u00eatre faite \u00e0 ce titre par les tiers. le Client se porte garant de la renonciation \u00e0 recours de ses assureurs ou de tiers en situation contractuelle avec lui, contre Advance Paris ou ses assureurs.<\/span><\/p>\r\n 10 Force majeure.<\/b><\/p>\r\n Advance Paris ne saurait \u00eatre responsable des retards de livraison ou d\u2019ex\u00e9cution des Services caus\u00e9s par des \u00e9v\u00e9nements \u00e9chappant \u00e0 notre contr\u00f4le et disposera d\u2019un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire en cas par exemple de gr\u00e8ves, <\/span>actes terroristes, guerres, probl\u00e8mes affectant ses fournisseurs, les transports ou sa production, fluctuations <\/span>des taux de change, actes des autorit\u00e9s publiques, catastrophes naturelles. Si une telle situation dure plus de 2 <\/span>mois, le contrat pourra \u00eatre r\u00e9solu par l’une ou l’autre des Parties, sans indemnit\u00e9.<\/span><\/p>\r\n 11 Confidentialit\u00e9.<\/b> Chacune des parties devra traiter les informations confidentielles re\u00e7ues de l\u2019autre avec la plus stricte confidentialit\u00e9, c\u2019est-\u00e0-dire au moins \u00e9gal au traitement qu\u2019elle r\u00e9serve \u00e0 ses propres informations confidentielles. Constituent des informations confidentielles les informations, donn\u00e9es, sur tout support et de toute nature, identifi\u00e9e comme telle ou dont il ne ferait aucun doute de leur caract\u00e9ristique confidentielle.\u00a0<\/span><\/p>\r\n 12 Droits du Consommateur.<\/b><\/p>\r\n Ce contrat ne modifie pas les droits l\u00e9gislatifs imp\u00e9ratifs accord\u00e9s aux Consommateurs. Si l\u2019une des stipulations des pr\u00e9sentes CGV \u00e9tait jug\u00e9e ill\u00e9gale, invalide ou nulle, celle-ci devra \u00eatre remplacer par une stipulation l\u00e9gale et valide respectant au mieux l\u2019esprit de la premi\u00e8re<\/span>.<\/b><\/p>\r\n 13 Litiges.<\/b><\/p>\r\n Ce contrat est soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise et \u00e0 la seule comp\u00e9tence du Tribunal de Commerce de Paris, si le Client est commer\u00e7ant. La Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises n\u2019est pas <\/span>applicable \u00e0 ce contrat.<\/span><\/p>\r\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ou \u00ab\u00a0CGV) constituent le contrat de vente conclu entre le Client et Advance […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-722","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/722","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=722"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/722\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2326,"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/722\/revisions\/2326"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.advanceparis.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=722"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\u00a0<\/h1>\r\n
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